Conditions d'utilisation

Toutes les mentions concernant les produits présentés sur ce site sont fournies à titre d'information. Elles ne constituent pas un engagement de la part d'Artoris. Les informations contenues sur le serveur d'Artoris sont non contractuelles, modifiables sans préavis, et valables sauf erreur ou omission.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Toute autre utilisation de tout ou partie du contenu du présent site Web et ceci comprend notamment, les documents, éléments graphiques, logiciels, et autres présentations sont interdites.

Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leur propriétaires respectifs.
Limitation de responsabilité

Artoris décline toute responsabilité, directe ou indirecte, quant à l'accès à ce site et à l'utilisation ou au fonctionnement des versions de démonstration proposées sur ce site. Artoris décline également toute responsabilité quant à d'autres sites Web auxquels vous pourriez accéder à partir de liens présents sur ce site, notamment en ce qui concerne leur contenu ou la protection des données personnelles.

Droit de rectification

Nous entendons vous laisser un contrôle maximal sur vos données personnelles.
De manière générale, vous pouvez consulter ce site Web sans révéler votre identité ou nous donner la moindre information vous concernant. Néanmoins, dans certains cas, nous pouvons avoir besoin d'informations sur vous, telles que votre nom et votre adresse. Notre parti pris est de vous prévenir systématiquement avant de recueillir toute donnée personnelle que vous pourriez nous fournir par le canal d'Internet.
Si vous décidez de nous communiquer via Internet des données personnelles qui nous seraient nécessaires -- dans le but, par exemple, de nous permettre de vous adresser une correspondance ou de vous contacter par téléphone --, nous souhaitons vous informer de la façon dont nous sommes susceptibles d'utiliser ces données. Si vous nous déclarez souhaiter que ces données ne servent pas à établir avec vous des contacts ultérieurs, nous respecterons cette volonté. De même, si vous indiquez que vous ne préférez ne pas recevoir d'informations complémentaires de notre part, nous respecterons évidemment votre choix.

En application de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations transmises via des formulaires sont destinées à nos services internes. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur ces informations, que vous pouvez exercer auprès de :
Artoris - 20, chemin de la Cépière - Bat A - 31100 Toulouse